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Pyrénées Aventure - Mentions légales

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Le nom "Pyrénées Aventure"

" Pyrénées Aventure " est une marque déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI).

" Pyrénées aventure " étant une marque semi-figurative, c'est non seulement le nom mais aussi le logo qui est protégé.

Tout usage de l'expression " Pyrénées Aventure " est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la Propriété Intellectuelle.


Le nom de domaine " Pyrénées Aventure "

Patrick Gimat est le propriétaire du nom de domaine www.pyreneesaventure.com

Face à la prolifération de personnes utilisant des noms de domaine voisins, nous rappelons que cela constitue une violation de la propriété de la marque. (La marque est toujours prioritaire en terme d'antériorité, d'usage et de contentieux).


Le site web

Le site www.pyreneesaventure.com est la propriété de Patrick Gimat.

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Publication

Le webmestre est Jean-Marc Soulé.

Vous pouvez le contacter pour des questions techniques. .


Hébergement

Ce site est hébergé par la société Amen
AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées, 75 008 Paris. Cette société est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 421 527 797 000 11


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